René Gerard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard René
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme
date_debut="2020-04-01"
INTJ2006195S(source BOMI)
promotion
15 Mai 202015/05/2020
De: Gérard René
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610851S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Gérard, René
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Allier, du Cantal, de la Haute- Loire et du Puy-de-Dôme
date_debut="2016-02-01"
INTJ1600291S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Gerard, René
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415801S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gerard René
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124374S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gérard (René, Bernard, Marie)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 30 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000634954(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Gérard (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000594649(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Gérard (René, Paul)
médaille militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394708(source JORF)
nomination
18 Mai 199918/05/1999
De: Gérard (René, Raymond)
administrateur de la Fédération nationale André-Maginot ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572135(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000572135(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199816/05/1998
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000203630(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Gérard (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1998-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000753623(source JORF)
admission
30 Janvier 199830/01/1998
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000387572(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 199821/01/1998
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183044(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199705/11/1997
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183044(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199705/11/1997
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000384064(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000384064(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000543916(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000543916(source JORF)
délégation de signature
03 Février 199603/02/1996
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171560(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000171560(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000372250(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536460(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: René Gérard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536460(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000547859(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199415/06/1994
De: René Gérard
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000547859(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199415/06/1994
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000532299(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199418/05/1994
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000546382(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: René Gérard
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000546382(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000726715(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000726715(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000712227(source JORF)
délégation de signature
05 Février 199305/02/1993
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000174499(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199214/02/1992
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000172813(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000716977(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199115/02/1991
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000160977(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 199004/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.